Mentions légales

Deux points restent à confirmer par l'éditeur : le régime de TVA et l'hébergeur retenu (voir ci‑dessous).

Éditeur du site

Amaury Plecety, entrepreneur individuel exerçant sous les noms commerciaux « APY Musique » et « La Cave aux Instrum' ».
Responsable de la publication : Amaury Plecety
Adresse : 993 rue du Château d'Eau, 27310 Bourg-Achard, France
Téléphone : 06 34 50 91 97
E-mail : amaury.plecety@laposte.net
SIRET : 841 052 764 00013 — SIREN : 841 052 764
Immatriculé au Registre National des Entreprises. Activité (code APE) : 95.29Z — réparation d'autres biens personnels et domestiques. Entreprise créée le 3 septembre 2018.
TVA : sauf option contraire, l'entreprise relève de la franchise en base de TVA — « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».

Hébergeur

Le site est hébergé par Netlify, Inc. (États-Unis) — www.netlify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, éléments graphiques) est la propriété d'APY Musique, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis (disponibilité des instruments, tarifs, délais). L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.

Liens hypertextes

Les liens vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité d'APY Musique quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.